Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVIA NATURA GREENSWEET
/
STEVIA NATURA.
Marque expirée - Marque en non vigueur

STEVIA NATURA.
STEVIA NATURA GREENSWEET, SAS

Numéro de dépôt :
3689015
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
STEVIA NATURA. de STEVIA NATURA GREENSWEET

Présentation de la marque STEVIA NATURA.

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVIA NATURA GREENSWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEVIA NATURA. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVIA NATURA GREENSWEET domicilié(e) 8 Route de Marsat - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 253 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEVIA NATURA GREENSWEET domicilié(e) 8 Route de Marsat - 63200 - RIOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVIA NATURA. est expirée depuis le 4 novembre 2019.


STEVIA NATURA GREENSWEET, SAS - 8 Route de Marsat - 63200 - RIOM - France - SIREN 488253147


STEVIA NATURA GREENSWEET - 8 Route de Marsat - 63200 - RIOM - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 15 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°564641 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.