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Marques déposées par stevia internacional
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stelvia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

stelvia
stevia internacional, sl

Numéro de dépôt :
3788297
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2020
stelvia de stevia internacional

Présentation de la marque stelvia

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par stevia internacional auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « stelvia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est stevia internacional, sl domicilié(e) 24 av del fener - AD 700 escaldes engordany - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilbert conte domicilié(e) 5 rue des tulipes - 66440 - torreilles - France.

La marque stelvia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stelvia est expirée depuis le 7 décembre 2020.


stevia internacional, sl - 24 av del fener - AD 700 escaldes engordany - Andorre


gilbert conte - 5 rue des tulipes - 66440 - torreilles - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Aliments pour les animaux ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.