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Marques déposées par monsieur STEVENS Serge
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SINOMAR +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINOMAR +
Monsieur STEVENS Serge

Numéro de dépôt :
97674369
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque SINOMAR +

Déposée le 11 avril 1997 par monsieur STEVENS Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SINOMAR + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est monsieur STEVENS Serge domicilié(e) 13, rue de la Roche "Hurlevent", 35400 SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque SINOMAR + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOMAR + est expirée depuis le 11 avril 2007.

STEVENS Serge a également déposé les autres marques suivantes : TOP CLAY MARIN Poultice , HYGIMAR , GEL MARIN


Monsieur STEVENS Serge - 13, rue de la Roche "Hurlevent", 35400 SAINT MALO - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 7 février 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°407243 - Publication au BOPI 2005-02-07

Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274433 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358507 - Publication au BOPI 2002-11-06

Inscription le 14 mai 2003 - Concession de licence n°370762 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 5 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247550 - Publication au BOPI 1998-01-05

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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