Déposée le 16 décembre 2003 par Stevens Jerome et Jolly Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MVPA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Les déposants sont Stevens Jerome domicilié(e) 53 rue de Boulainvilliers,75016 PARIS - 75016 - France et Jolly Guy domicilié(e) 6 rue du Chevalier de la Barre,92130 Issy les Moulineaux - 92130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jerome Stevens domicilié(e) 53 rue de Boulainvilliers,75016 Paris - 75016 - France.
La marque MVPA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263196.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MVPA FRANCE est expirée depuis le 16 décembre 2013.
Stevens Jerome - 53 rue de Boulainvilliers,75016 PARIS - 75016 - France
Jolly Guy - 6 rue du Chevalier de la Barre,92130 Issy les Moulineaux - 92130 - France
Jerome Stevens - 53 rue de Boulainvilliers,75016 Paris - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Vehicules, appareils de locomotion par air, mer et terre. Armes à feux, munitions et projectiles. Transport, organisation de voyages, remorquage, location de garages ou de places de stationnement, location de vehicules, entreposage de données ou de documents stockés electroniquement. Education, formation, activités culturelles, divertissement, information en matière de divertissement ou d'éducation, publication de supports éducatifs à savoir : publication de livres, production de films sur bande video, location de décors de spectacle, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, publication de livres et périodiques en ligne. Organisation de céremonies, conférences, congrès.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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