Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMONTAGE ET REMONTAGE DU FLAT 6
STEVENS EDITIONS SA

Numéro de dépôt :
91400536
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
ABBEVILLE
Date d'expiration :
30/12/2011

Présentation de la marque DEMONTAGE ET REMONTAGE DU FLAT 6

Déposée le 30 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) STEVENS EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE), la marque française « DEMONTAGE ET REMONTAGE DU FLAT 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEVENS EDITIONS domicilié(e) 24, bd Vauban,80100 ABBEVILLE (dossier no 2212989) - 80100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 078 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STEVENS EDITIONS domicilié(e) 24, bd Vauban,80100 Abbeville (dossier no 2212989) - 80100 - France.

La marque DEMONTAGE ET REMONTAGE DU FLAT 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMONTAGE ET REMONTAGE DU FLAT 6 est expirée depuis le 30 décembre 2011.

STEVENS EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : 2.7 , COMPTE-TOURS MOTO


STEVENS EDITIONS SA - 24, bd Vauban,80100 ABBEVILLE (dossier no 2212989) - 80100 - France - SIREN 334078052


STEVENS EDITIONS - 24, bd Vauban,80100 Abbeville (dossier no 2212989) - 80100 - France


Inscription le 23 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°400616 - Publication au BOPI 2002-05-23

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2001 n°2212989 - Publication au BOPI 2001-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568363 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Produits destinés à l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images: composants d'ordinateurs, circuits, bandes d'enregistrements, programmes d'ordinateurs enregistrés, supports de données programmables, bandes magnétiques, disques magnétiques pour ordinateurs, cassettes, appareils de saisies et de traitements de données, matériels et équipements de calculs, de saisies, de stockages, de conversion, de télématiques, de supports d'informations impressionnées ou non, bandes vidéo.Produits de l'imprimerie et des arts graphiques: affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications.Education et divertissements: abonnenents et distributions de journaux, revues et périodiques, cours par correspondance, éditions de textes et illustrations, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaire, organisation de stages, conférences, forums, montages de programmes radiophoniques et télévisés,publications de livres, organisations de concours et de jeux, divertissement radiophonique et télévisé, spectacles, productions et locations de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.