Marque expirée - Marque en non vigueur

BATICONSEIL
STEVENANT Christian

Numéro de dépôt :
97683245
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2017

Présentation de la marque BATICONSEIL

Déposée le 17 juin 1997 par STEVENANT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATICONSEIL »

Le déposant est STEVENANT Christian domicilié(e) 26210 ST SORLIN EN VALLOIRE (dossier no 2341832) - 26210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian STEVENANT domicilié(e) 26210 ST SORLIN EN VALLOIRE (dossier no 2341832) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATICONSEIL est expirée depuis le 17 juin 2017.


STEVENANT Christian - 26210 ST SORLIN EN VALLOIRE (dossier no 2341832) - 26210 - France


Monsieur Christian STEVENANT - 26210 ST SORLIN EN VALLOIRE (dossier no 2341832) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341832 - Publication au BOPI 2007-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques. Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.