Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Pougnette Francaise Traditionnelle Officielle
Monsieur Steven Poinot

Numéro de dépôt :
4495134
Date de dépôt :
27/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2028
La Pougnette Francaise Traditionnelle Officielle de Steven Poinot

Présentation de la marque La Pougnette Francaise Traditionnelle Officielle

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2018 par monsieur Steven Poinot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Pougnette Francaise Traditionnelle Officielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Steven Poinot domicilié(e) 2 rue Gaston Latouche - 92210 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Steven Poinot domicilié(e) 2 rue Gaston Latouche - 92210 - Saint-Cloud - France.

La marque La Pougnette Francaise Traditionnelle Officielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pougnette Francaise Traditionnelle Officielle arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

Steven Poinot a également déposé les autres marques suivantes : HUM1 , FFP Fédération Française de la Pougnette


Monsieur Steven Poinot - 2 rue Gaston Latouche - 92210 - Saint-Cloud - France


Monsieur Steven Poinot - 2 rue Gaston Latouche - 92210 - Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.