Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPONE
MR Steven JIMEL

Numéro de dépôt :
1721474
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2001
CAPONE de Steven JIMEL

Présentation de la marque CAPONE

Déposée le 8 janvier 1991 par monsieur Steven JIMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Steven JIMEL domicilié(e) 17 RUE SEDAINE, 75011 PARIS - France.

La marque CAPONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPONE est expirée depuis le 8 janvier 2001.

Steven JIMEL a également déposé les autres marques suivantes : CAPONE , Nez de Bergerac , Les Nez de Bergerac


MR Steven JIMEL - 17 RUE SEDAINE, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et en particulier , couverture de lit et de table.Vêtements et tous produits de confection pour l'habillement vêtements de pluie et sous-vêtements.Dentelles et broderies personnalisès rubans, lacets, boutons en toutes matieres, personnalisès à caractére publicitaire ou non, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielle Papier, carton, produits de l'imprimerie et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: articles de reliure, photographies, papeterie, adhesif matieres plastiques pour l'emballage, caractère d'imprimerie, et plus particulièrement supports publicitaire présentoir d'étalage et étiquettes vestimentaires en toutes matieres. Stylisme

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.