Marque enregistrée - Marque en vigueur

EOMAC ECOLE D'ORTHODONTIE A NICE
Monsieur STEVEN HAYAT
Madame MERYL Hayat

Numéro de dépôt :
4590044
Date de dépôt :
13/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2029
EOMAC ECOLE D\'ORTHODONTIE A NICE de STEVEN HAYAT

Présentation de la marque EOMAC ECOLE D'ORTHODONTIE A NICE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2019 par monsieur STEVEN HAYAT et madame MERYL Hayat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EOMAC ECOLE D'ORTHODONTIE A NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Les déposants sont monsieur STEVEN HAYAT domicilié(e) avenue paul guigou, - 06400 - CANNES - France et madame MERYL Hayat domicilié(e) avenue paul guigou - 06400 - cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS EOMAC, Monsieur STEVEN HAYAT domicilié(e) 11 avenue paul guigou, - 06400 - CANNES - France.

La marque EOMAC ECOLE D'ORTHODONTIE A NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOMAC ECOLE D'ORTHODONTIE A NICE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.


Monsieur STEVEN HAYAT - avenue paul guigou, - 06400 - CANNES - France

Madame MERYL Hayat - avenue paul guigou - 06400 - cannes - France


SAS EOMAC, Monsieur STEVEN HAYAT - 11 avenue paul guigou, - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Inscription le 20 août 2020 - Concession de licence n°792982 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-20

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; dents artificielles ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; Appareils et instruments d'orthodontie ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Service de formation professionnelle ; service de formation professionnelle par un site Web sur Internet et par application numérique ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service d'édition de magazines publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; création de sites Web sur Internet ; conception d'applications numériques ;

Assistance médicale ; Service d'orthodontie.