Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYPLANS - EASYPLAN - EASY-PLANS - EASY-PLAN
steven fellous

Numéro de dépôt :
3773802
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
EASYPLANS - EASYPLAN - EASY-PLANS - EASY-PLAN de steven fellous

Présentation de la marque EASYPLANS - EASYPLAN - EASY-PLANS - EASY-PLAN

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par steven fellous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASYPLANS - EASYPLAN - EASY-PLANS - EASY-PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est steven fellous domicilié(e) 10 Rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, steven fellous domicilié(e) 10 Rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France.

La marque EASYPLANS - EASYPLAN - EASY-PLANS - EASY-PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYPLANS - EASYPLAN - EASY-PLANS - EASY-PLAN est expirée depuis le 13 octobre 2020.


steven fellous - 10 Rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France


steven fellous - 10 Rue Saint Augustin - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

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