Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par monsieur Steven Diarra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TM S CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est monsieur Steven Diarra domicilié(e) Porte 233, 6 rue des gallois - 31400 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Steven Diarra domicilié(e) Porte 233, 6 rue des gallois - 31400 - Toulouse - France.
La marque TM S CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM S CLEAN arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.
M. Steven Diarra - Porte 233, 6 rue des gallois - 31400 - Toulouse - France
M. Steven Diarra - Porte 233, 6 rue des gallois - 31400 - Toulouse - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Recyclage professionnel ; services de photographie.
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