Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD SPOON
Steve Stievenart

Numéro de dépôt :
3998528
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2023
OLD SPOON de Steve Stievenart

Présentation de la marque OLD SPOON

Déposée le 16 avril 2013 par Steve Stievenart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OLD SPOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est Steve Stievenart domicilié(e) 312 chemin de Pouquet - 40270 - RENUNG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.

La marque OLD SPOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD SPOON est expirée depuis le 16 avril 2023.


Steve Stievenart - 312 chemin de Pouquet - 40270 - RENUNG - France


OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles - B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, cartonnages, sacs, sachets pour l'emballage (en papier) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films, feuilles en matières plastiques pour emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; aquarelles ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures), encadrés ou non ; autocollants ; blocs à dessin ; blocs [papeterie) ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; papier ; carbone (papier) ; carnets ; cartes ; carton ; cartonnages ; catalogues ; cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie] ; coupe-papier [articles de bureau] ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; instruments de dessin ; feuilles [papeterie ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; supports pour photographies ; photogravures ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; articles pour reliures ; reliures ; reproductions graphiques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : cintres pour vêtements, patères (crochets) non métalliques pour vêtements ; meubles en verre ; meubles métalliques ; tables de dessin ; tables à dessin ; bancs (meubles) ; bibliothèques (meubles) ; buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) ; cartothèques (meubles) ; chaises ; fauteuils ; tabourets ; tables ; tables métalliques ; coffrets (meubles) ; coussins (meubles) ; fichiers (meubles) ; garnitures de meubles non métalliques ; jardinières (meubles) ; meubles d'extérieur ; meubles de bureau et de conférences ; meubles de chambres à coucher ; meubles de cuisine ; meubles de laboratoire ; paravents (meubles) ; portes de meubles ; rayons de meubles ; vitrines (meubles) ; secrétaires (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; vaisseliers (meubles) ; oeuvres décoratives meublantes ; pièces d'ameublement ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation de cuir ; articles de vêtements ; articles de vêtements féminins ; capuchons (vêtements) ; ceintures (vêtements) ; gants (vêtements) ; écharpes ; foulards ; châles ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; souliers ; chaussons ; vêtements pour le sport, le ski et la plage ; sous-vêtements ; manteaux ; blouses ; chemises manches courtes ; t-shirts ; cols-roulés ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; pantalons ; vestes ; pull-overs ; gilets ; sweater ; robes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; manteaux ; vareuses ; pèlerines ; gabardines (vêtements) ; vêtements imperméables ; poches pour vêtements ; pochettes [habillement] ; jerseys (vêtements) ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; peignoirs ; pyjamas ; robes de chambre ; visières (chapellerie) ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de gestion, de consultation et de conseils en matière commerciale ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de vente au détail et d'aide à la commercialisation pour la vente en gros de biens de consommation non alimentaires, notamment meubles, vêtements, maroquinerie, montres et bijoux, ainsi que d'oeuvres d'arts ; décoration de vitrines ; consultation professionnelle d'affaires ; investigation pour affaires ; conseil en organisation des affaires, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de données ; rapports statistiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits divers, notamment meubles, objets décoratifs, vêtements, maroquinerie, horloges, montres et bijoux permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; gestion administrative de projets de design ; gestion commerciale de licences et de droits de propriété intellectuelle ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; vente au détail et en gros d'oeuvres d'art, de meubles et d'objets meublants ou de décoration.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication et édition d'oeuvres d'art ; informations en matière d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres, de textes et de périodiques en ligne, notamment de livres, de textes et de périodiques à thème artistique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; coaching (formation) ; organisation et conduite de séminaires et de conférences ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction et publication de livres et de brochures ; services de reporters ; reportages photographiques ; informations en matière de récréation et de divertissement ; informations et conseils dans le domaine de la formation artistique ; services de musée (présentation, exposition).

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : recherches dans les domaines scientifiques et technologiques ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherche en bactériologie, recherche en chimie, recherche technique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services d'architecture ; services d'architecture intérieure ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; dessin industriel ; services de conception et de dessin industriel assistés par ordinateur ; services de stylisme, de dessin technique et industriel en matière de meubles, de véhicules, d'architecture, de mode, d'habillement et d'accessoires pour l'habillement ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessin technique ; services de dessinateur ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conception de véhicules, de meubles, d'objets décoratifs, ainsi que de pièces et composants de véhicules, de meubles et d'objets décoratifs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essais de matériaux ; contrôle de qualité.