Déposée le 25 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEVE ROY TM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « STEVE ROY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEVE ROY TM domicilié(e) 246 CHEMIN DES POMMIÈRES,69400 VILLEFRANCHE / SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 678 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL STEVE ROY TM domicilié(e) 246 chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVE ROY est expirée depuis le 25 janvier 2016.
SARL STEVE ROY TM - 246 CHEMIN DES POMMIÈRES,69400 VILLEFRANCHE / SAONE - 69400 - France - SIREN 487678872
SARL STEVE ROY TM - 246 chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Quincaillerie métallique, boîtes en métaux communs, objets d'art en métaux communs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillères, paniers verseurs en métal, ouvre-boîte non électrique, casse-noix, ciseaux, pinces, pinces à sucre, pincettes, portionneuse à glace.Lampadaires, lampes d'éclairage, appareil et installation d'éclairage, appareil de séchage, de cuisson, de réfrigération, armoires réfrigérantes, machines à sécher les bouteilles, appareil de ventilation, autocuiseur électrique, chauffe-biberon électrique, allume-gaz, bouilloires électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, appareils et installation de cuisson électriques, appareils et machines frigorifiques, récipients frigorifiques, appareil et machine à glace, pileur à glace électrique, grills, grille-pain, toasteurs électriques, gaufrier électrique, mélangeurs électriques.Portemanteaux métalliques, présentoirs en métaux communs, porte livre en métaux communs, rayonnages en métaux communs, meubles en métaux communs, étagères en métaux communs.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), casseroles, couvercles, poêles, batteries de cuisine, grills non électriques, repose cuillers, porte ustensiles, pinceaux à pâtisserie, bols doseurs, bols à mixer, poires à four, torches à crème brûlée, pocheuses à œufs, toasteurs non électriques, gaufriers non électriques, crêpières, sorbetière non électrique, beurriers, sucriers, becs verseurs, bocaux, plats à servir, plats à cuisiner, saladiers, boîtes à pain, boîtes à thé, boules à thé, boîtes à café, bouilloires non électriques, moulins à café à main, services à café ou à thé, théière, cafetières non électriques, coquetiers, ustensiles de cuisson, fouets ou batteurs non électriques, presse-fruits non électrique à usage ménager, moules à gâteaux, moules à glaçons, glaçons en plastique, ronds de serviettes, huiliers, légumiers, passoires, moulins à usage domestique à main, moulins à poivre, moulin à sel, salières, poivrières, services (vaisselle), nécessaires pour pique-nique (vaisselle), corbeilles à pain, planches à pain, rouleaux à pâtisserie, pelles à servir, planches à découper, autocuiseur non électriques, récipients calorifuges pour les aliments, armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires, assiettes, bougeoirs, candélabres non en métaux précieux, bouteilles, bonbonnes, bocaux, brosses, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, dessous de plats, entonnoirs, flasques en acier inoxydable, flasques en étain, flasques en verre, peignes et éponges, plateaux de tables et plateaux à servir non en métaux précieux, seaux à glace, seaux équilibreurs thermiques, seaux isothermes, taste-vin, tâte-vin (pipettes), tire bouchons, verres (récipients), carafes, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, entonnoirs, verseurs, seaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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