Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JASPER MAISON
M. Steve PROISY

Numéro de dépôt :
3920856
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
JASPER MAISON de Steve PROISY

Présentation de la marque JASPER MAISON

Déposée le 18 mai 2012 par monsieur Steve PROISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JASPER MAISON »

Le déposant est monsieur Steve PROISY domicilié(e) 1er étage, 25 Rue Emile Vandame - 59350 - Saint-André-Lez-Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Steve PROISY domicilié(e) 1er étage, 25 Rue Emile Vandame - 59350 - Saint-André-Lez-Lille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42


M. Steve PROISY - 1er étage, 25 Rue Emile Vandame - 59350 - Saint-André-Lez-Lille - France


M. Steve PROISY - 1er étage, 25 Rue Emile Vandame - 59350 - Saint-André-Lez-Lille - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610367 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.