RHONE-ALPES AUTOMOBILE Monsieur Steve PERINARD
Présentation de la marque RHONE-ALPES AUTOMOBILE
Déposée le 27 février 2002 par monsieur Steve PERINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHONE-ALPES AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est monsieur Steve PERINARD domicilié(e) Chemin du Chardonnat,01090 GUËREIMS - 01090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM CONSULTANTS Société d'avocats Me Delphine BASTIEN domicilié(e) 53, bis rue des Tilleuls,92100 Boulogne - 92100 - France.
La marque RHONE-ALPES AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE-ALPES AUTOMOBILE est expirée depuis le 27 février 2012.
Monsieur Steve PERINARD - Chemin du Chardonnat,01090 GUËREIMS - 01090 - France
BRETLIM CONSULTANTS Société d'avocats Me Delphine BASTIEN - 53, bis rue des Tilleuls,92100 Boulogne - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Appareils photographiques, appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs Carton, papier. Produits de l'imprimerie, photographies. Caractères d'imprimeries (chiffres et lettres) , clichés papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Brochures, affiches, lettres d'informations, livres, journaux, imprimés, publications, prospectus, revues, périodiques Informations d'affaires, renseignements d'affaires, informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, conseils en organisation et direction des affaires, service de dactylographie, distribution de tracts, prospectus, imprimés, reproduction de documents, recueils de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données, sondages d'opinions, courriers publicitaire, publicité, service de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, relations publiques, traitement de texte, services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques, à savoir transcription de communications Agence de presse, agence d'informations (nouvelles) , communication radiophonique, télégraphiques, téléphoniques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, service de transmission d'informations par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogue électronique sur réseaux Internet Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, édition de journaux, éditions de revues, édition de périodiques, édition d'imprimés, édition de lettres d'informations
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.