Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Civils
Monsieur Steve Curier

Numéro de dépôt :
4475487
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
Les Civils de Steve Curier

Présentation de la marque Les Civils

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par monsieur Steve Curier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Civils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Steve Curier domicilié(e) 24 Rue des tuiliers - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Steve Curier domicilié(e) 24 Rue des tuiliers - 69003 - Lyon - France.

La marque Les Civils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Civils arrivera à expiration en date du 9 août 2028.


Monsieur Steve Curier - 24 Rue des tuiliers - 69003 - Lyon - France


Monsieur Steve Curier - 24 Rue des tuiliers - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.