Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATISSOIRE
M. STEVE BURGGRAF

Numéro de dépôt :
4097132
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2024
LA PATISSOIRE de STEVE BURGGRAF

Présentation de la marque LA PATISSOIRE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2014 par monsieur STEVE BURGGRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PATISSOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur STEVE BURGGRAF domicilié(e) 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEVE BURGGRAF domicilié(e) 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France.

La marque LA PATISSOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATISSOIRE est expirée depuis le 11 juin 2024.

STEVE BURGGRAF a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR FERNAND , BIG FERNAND , MONSIEUR FERNAND , L'atelier du hamburgé par Big Fernand , L ATELIER DU HAMBURGE BIG FERNAND , BIG BURGER TIME , LITTLE FERNAND , BURGÉTARIEN , BIG GROUPE , L ATELIER DU HOT-DOG LITTLE FERNAND


M. STEVE BURGGRAF - 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France


M. STEVE BURGGRAF - 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 10 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652423 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.