Déposée par voie électronique le 11 juin 2014 par monsieur STEVE BURGGRAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PATISSOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est monsieur STEVE BURGGRAF domicilié(e) 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEVE BURGGRAF domicilié(e) 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France.
La marque LA PATISSOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. STEVE BURGGRAF - 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France
M. STEVE BURGGRAF - 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Inscription le 10 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652423 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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