Déposée par voie électronique le 31 janvier 2016 par monsieur Steve BRUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VEETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est monsieur Steve BRUNIER domicilié(e) 9 Rue Jean Rineau - 85600 - MONTAIGU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Steve BRUNIER domicilié(e) 9 Rue Jean Rineau - 85600 - MONTAIGU - France.
La marque VEETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEETS arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.
M. Steve BRUNIER - 9 Rue Jean Rineau - 85600 - MONTAIGU - France
M. Steve BRUNIER - 9 Rue Jean Rineau - 85600 - MONTAIGU - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Bicyclettes et toutes leurs parties constitutives à savoir : cadre, tube de selles, selle, guidon, porte-bidon, roues, potence, garde-boue, jantes, pédales, plateaux, chaîne, pédalier, pignons et plateaux, levier de frein, étrier de frein, patins et plaquettes de freins, câbles et gaines de freins ou de dérailleurs, dérailleurs, galets de dérailleurs, levier de changement de vitesse, béquilles, sonnettes, rubans pour guidon, pneus, boyaux, jantes, chambres à air, moyeux de roues ou de pédalier, rayons, boîtier de pédalier, dispositif de serrage rapide pour roues, manivelles de pédalier, fourche, cale-pieds, lanières pour cale-pieds ;
Vêtements et sous-vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et articles de chapellerie, maillots de bain gants, mitaines, surchaussures (guêtres), manchettes et jambières, tous les produits précités étant exclusivement destinés à la pratique de la natation, de la marche à pied, de la course à pied, du duathlon ou du triathlon ;
Articles de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) dédiés à la pratique de la natation, de la marche à pied, de la course à pied, du duathlon ou du triathlon ;
Services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de cycles ainsi que de vêtements, de sous vêtements et d'articles de sport dédiés à la pratique de la natation, de la marche à pied, de la course à pied, du duathlon et du triathlon, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand. Services de vente au détail de cycles et de pièces détachées de cycles, ainsi que de vêtements, de sous-vêtements et d'articles de sport dédiés à la pratique de la natation, de la marche à pied, de la course à pied, du duathlon et du triathlon.
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