Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soleil services
STEVA, SAS

Numéro de dépôt :
3844770
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2021
Soleil services de STEVA

Présentation de la marque Soleil services

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soleil services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVA domicilié(e) 12 rue Delerue - 92120 - Montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEVA domicilié(e) 12 rue Delerue - 92120 - Montrouge - France.

La marque Soleil services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil services est expirée depuis le 7 juillet 2021.

STEVA a également déposé les autres marques suivantes : BOVIVA , Ma déclaration d'indépendance , steva , Ma vie. Mon choix. , Steva ARCHITECTES D'UNE RETRAITE HEUREUSE , L'anti-retraite , Villa Beausoleil, une maison, de belles histoires. , VILLA BEAUSOLEIL BO , MONTANA VIVEZ VOS ENVIES , steva


STEVA, SAS - 12 rue Delerue - 92120 - Montrouge - France


STEVA - 12 rue Delerue - 92120 - Montrouge - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 2 juin 2014 - Changement d'adresse n°624966 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de traiteurs ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Maisons médicalisées ; Jardinage.