Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTANA Mon nouveau domicile avec services
STEVA, SAS

Numéro de dépôt :
4163944
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2025
MONTANA Mon nouveau domicile avec services de STEVA

Présentation de la marque MONTANA Mon nouveau domicile avec services

Déposée le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONTANA Mon nouveau domicile avec services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVA domicilié(e) 62 bis avenue Henri Ginoux - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 251 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LESEC, Mme LESEC Marie-Félicie domicilié(e) 62 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque MONTANA Mon nouveau domicile avec services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTANA Mon nouveau domicile avec services arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

STEVA a également déposé les autres marques suivantes : BOVIVA , Ma déclaration d'indépendance , steva , Ma vie. Mon choix. , Steva ARCHITECTES D'UNE RETRAITE HEUREUSE , L'anti-retraite , Villa Beausoleil, une maison, de belles histoires. , VILLA BEAUSOLEIL BO , MONTANA VIVEZ VOS ENVIES , steva


STEVA, SAS - 62 bis avenue Henri Ginoux - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 505251413


Maître LESEC, Mme LESEC Marie-Félicie - 62 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684669 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Inscription le 21 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708441 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21

Inscription le 19 avril 2018 - Renonciation partielle n°722116 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Inscription le 14 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756994 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Résidences services pour seniors, à savoir hébergement.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; Soins esthétiques fournis dans un centre de bien-être ; services fournis dans un centre aquatique, à savoir cours de natation et d'aquagym.