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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVA
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MONTANA MA DECLARATION D INDEPENDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTANA MA DECLARATION D INDEPENDANCE
STEVA, SAS

Numéro de dépôt :
3855210
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2021
MONTANA MA DECLARATION D INDEPENDANCE de STEVA

Présentation de la marque MONTANA MA DECLARATION D INDEPENDANCE

Déposée le 29 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONTANA MA DECLARATION D INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEVA domicilié(e) 12 rue Delerue - 92120 - Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 251 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Félicie Maître LESEC domicilié(e) 43 rue du Rocher - 75008 - Paris - France.

La marque MONTANA MA DECLARATION D INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTANA MA DECLARATION D INDEPENDANCE est expirée depuis le 29 août 2021.

STEVA a également déposé les autres marques suivantes : BOVIVA , Ma déclaration d'indépendance , steva , Ma vie. Mon choix. , Steva ARCHITECTES D'UNE RETRAITE HEUREUSE , L'anti-retraite , Villa Beausoleil, une maison, de belles histoires. , VILLA BEAUSOLEIL BO , MONTANA VIVEZ VOS ENVIES , steva


STEVA, SAS - 12 rue Delerue - 92120 - Montrouge - France - SIREN 505251413


Marie-Félicie Maître LESEC - 43 rue du Rocher - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 2 juin 2014 - Changement d'adresse n°624966 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Inscription le 21 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708441 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21

Inscription le 12 avril 2018 - Renonciation partielle n°721129 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12

Inscription le 14 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756994 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ; Services de livraison de repas à domicile ; résidences services pour seniors, à savoir restauration (repas) ; résidences services pour seniors, à savoir hébergement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ; Soins esthétiques ; cours de natation et d'aquagym.