Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stettler Sapphire
stettler sapphire AG, SA

Numéro de dépôt :
4373987
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
Stettler Sapphire de stettler sapphire AG

Présentation de la marque Stettler Sapphire

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) stettler sapphire AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stettler Sapphire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) stettler sapphire AG domicilié(e) 22/24 Bürenstrasse - 3250 - Lyss - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. Nicolas Hournon domicilié(e) bat A, 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - Besançon - France.

La marque Stettler Sapphire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stettler Sapphire arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.


stettler sapphire AG, SA - 22/24 Bürenstrasse - 3250 - Lyss - Suisse


Fidal, M. Nicolas Hournon - bat A, 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - Besançon - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Adhésifs à usage industriel sous forme de copeaux ; Adhésifs à usage industriel sous forme d'écailles ; Adhésifs destinés à l'industrie mécanique ; Adhésifs pour coller des métaux entre eux autres qu'à usage papetier ou domestique ; Colles pour l'industrie ; Colles pour verre (à usage industriel) ;

Vernis ;

Disques à polir [pièces de machines] ; Disques abrasifs à meuler ; Disques abrasifs à meuler [outils pour machines] ; Disques abrasifs [machines-outils] ; Disques de coupe pour outils électriques ; Disques de coupe utilisés comme pièces de machines ; Disques en matériaux abrasifs [pièces de machines] ; Outils à meuler sous forme de disques rotatifs [pièces de machines] ;

Pierres précieuses ; boîtiers de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; Articles d'horlogerie ; Boîtes de montre ; Boîtiers de montres ; Cadrans de montres ; Cadrans [horlogerie] ; Couronnes de montre ; Glaces de montre ; Pierres fines ; Pierres précieuses ; Pierres précieuses à l'état brut et mi-ouvrées et ses imitations ; Pierres semi-précieuses ; Rubis ; Saphir ; Saphirs ; Verres de montres ;

Entretien et réparation de montres ; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'horloges et de montres ; Réparation d'horloges et de montres ; Réparation ou entretien d'horloges et de montres.