Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER VOLET
STERPONE Claude

Numéro de dépôt :
1219688
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1992
SUPER VOLET de STERPONE Claude

Présentation de la marque SUPER VOLET

Déposée le 24 novembre 1982 par STERPONE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER VOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STERPONE Claude domicilié(e) 14, rue de Montigny à LESIGNY, 77330 OZOIR LA FERRIERE. - France.

La marque SUPER VOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER VOLET est expirée depuis le 24 novembre 1992.

STERPONE Claude a également déposé les autres marques suivantes : INTER-MENUISERIES , MANUFERM , PERSIENNE CANADIENNE


STERPONE Claude - 14, rue de Montigny à LESIGNY, 77330 OZOIR LA FERRIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, en métal ou en plastique, et en particulier fermetures de batiment.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.