Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERSIENNE CANADIENNE
STERPONE Claude

Numéro de dépôt :
1192692
Date de dépôt :
18/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1992
PERSIENNE CANADIENNE de STERPONE Claude

Présentation de la marque PERSIENNE CANADIENNE

Déposée le 18 janvier 1982 par STERPONE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERSIENNE CANADIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STERPONE Claude domicilié(e) 14, rue de Montigny à LESIGNY, 77330 OZOIR-LA-FERRIERE. - France.

La marque PERSIENNE CANADIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSIENNE CANADIENNE est expirée depuis le 18 janvier 1992.

STERPONE Claude a également déposé les autres marques suivantes : INTER-MENUISERIES , SUPER VOLET , MANUFERM


STERPONE Claude - 14, rue de Montigny à LESIGNY, 77330 OZOIR-LA-FERRIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Articles (non compris dans d'autres classes) en bois et en particulier volets et persiennes en bois ou matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.