S STERN S.A Stern s.a. (Société Technique d'Etudes & de Réalisations Nouvelles
Présentation de la marque S STERN S.A
Déposée le 15 février 1996 par la Société Anonyme (SA) Stern (Société Technique d'Etudes & de Réalisations Nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S STERN S.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Stern (Société Technique d'Etudes & de Réalisations Nouvelles domicilié(e) 247, Avenue nationale, Boite Postale 23, 72231 ARNAGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 850 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stern s.a. - France.
La marque S STERN S.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S STERN S.A est expirée depuis le 15 février 2006.
Stern s.a. (Société Technique d'Etudes & de Réalisations Nouvelles - 247, Avenue nationale, Boite Postale 23, 72231 ARNAGE CEDEX - France - SIREN 575850870
Stern s.a. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Plaques de cheminées ornées ou unies pour cheminées à feu ouvert, récupérateurs de chaleur ou foyers fermés.Garnitures complètes (intérieurs) pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Récupérateurs de chaleur à air pour cheminées, ornés ou unis, caissons corps de chauffe pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Plaques pour foyers fermés, ornées ou unies Chenets, grilles de combustion pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Valets d'âtre ou serviteurs de cheminées, supports d'accessoires pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Rideaux de protection anti-projections pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Bacs à cendres, grilles de cendriers, encastrables ou non, pour cheminées à feu ouvert, récupérateurs de chaleur, foyers fermés Trappes (registres) de fermeture pour conduits de cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Avaloirs, raccordements de conduits pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Blasons, armoiries, sujets décoratifs pour décoration murale, ornementation d'accessoires de cheminées, de plaques de cheminées, de pare-feu en métaux communs vis spéciales pour fixations dans cloisons pleines, creuses ou mixtes Grils, crémaillères, poêles à griller marrons et châtaignes Portes de fours à pain, à pizza, de boulanger, de cuisson Supports de pelles, pincettes, balais, tisonniers (pique-feu), pelles, pincettes, tisonniers, balais à cendres pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Pare-étincelles, rideaux de protection anti-projections pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Plaques de cheminée ornées ou unies pour cheminées à feu ouvert, récupérateurs de chaleur ou foyers fermés Garnitures complètes (intérieurs) pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés.Récupérateurs de chaleur à air pour cheminées, ornés ou unis, caissons corps de chauffe pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés, Plaques pour foyers fermés, ornées ou unies Chenets, grilles de combustion pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Pare-feu (pare-étincelles), rideaux de protection anti-projection pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Bacs à cendres, grilles de cendriers, encastrables ou non pour cheminées à feu ouvert, récupérateurs de chaleur ou foyers fermés Trappes (registres) de fermeture pour conduits de cheminées à feu ouvert ou foyers fermés Avaloirs, raccordements de conduits pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés vis spéciales pour fixations dans cloisons pleines, creuses ou mixtes Soufflets bois et cuir ou en succédanés de ces matières ou en matières plastiques Blasons, armoiries, sujets décoratifs pour décoration murale, ornementation d'accessoires de cheminées, plaques de cheminées, pare-feu, en bois, liège, os, corne, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Grils et grilles à rôtir, tourne-broches mécaniques ou électriques, à moteur ou à main, supports de grils et de grilles à rôtir, poêles à grilles marrons et châtaignes, crémaillères pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés, matériel de nettoyage pour cheminées à feu ouvert ou foyers fermés, brosses et balais à cendres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.