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Marques déposées par la société STERN Marie-Josèphe
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TECMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECMAT
STERN Marie-Josèphe

Numéro de dépôt :
96651403
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque TECMAT

Déposée le 15 novembre 1996 par la société STERN Marie-Josèphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société STERN Marie-Josèphe domicilié(e) 8, rue des Granges, 67580 MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 583 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERN Marie-Josèphe - France.

La marque TECMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECMAT est expirée depuis le 15 novembre 2006.


STERN Marie-Josèphe - 8, rue des Granges, 67580 MERTZWILLER - France - SIREN 401583232


STERN Marie-Josèphe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285091 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 20 juin 1997 - Retrait partiel n°238969 - Publication au BOPI 1997-06-20

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Filières (outils) Panneaux de portes non métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.