Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPASMONEURAL
Numéro de dépôt :
1498631
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1998
Présentation de la marque SPASMONEURAL
Déposée le 17 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) STERLING-WINTHROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASMONEURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPASMONEURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STERLING-WINTHROP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196304 - Publication au BOPI 1996-01-22