STERLING SOFTWARE, INC., Société américaine organisée selon les lois du Delaware
Numéro de dépôt :
94503116
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2014
Présentation de la marque SOLVE:STAT
Déposée le 25 janvier 1994 par la société STERLING SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLVE:STAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la société STERLING SOFTWARE domicilié(e) One computer Associates Plaza ISLANDIA,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2255874) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2255874) - 75847 - France.
La marque SOLVE:STAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STERLING SOFTWARE, INC., Société américaine organisée selon les lois du Delaware - One computer Associates Plaza ISLANDIA,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2255874) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2255874) - 75847 - France
Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2004 n°2255874 - Publication au BOPI 2004-01-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Inscription le 16 mars 2004 - Changement d'adresse n°388876 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 18 juin 1996 - Renonciation partielle n°202653 - Publication au BOPI 1996-06-18
Inscription le 17 juin 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°202465 - Publication au BOPI 1996-06-17
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Programmes d'ordinateur enregistré pour contrôler les ressources des calculateurs, des systèmes d'exploitation et des applications permettant de surveiller et commander des sources de vérification assorties dans des systèmes multiprocesseurs. Manuels d'instructions imprimés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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