Marque expirée - Marque en non vigueur

PEERLESS
Sterling Fluid Systems (USA) LLC société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1427882
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017

Présentation de la marque PEERLESS

Déposée le 21 septembre 1987 par la société Sterling Fluid Systems (USA) LLC société organisée selon les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEERLESS »

Le déposant est la société Sterling Fluid Systems (USA) LLC société organisée selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) P.O. Box 7026, 2005 Dr. Martin Luther King. Jr. Street INDIANAPOLIS,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2341882) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2341882) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEERLESS est expirée depuis le 21 septembre 2017.


Sterling Fluid Systems (USA) LLC société organisée selon les lois de l'état du Delaware - P.O. Box 7026, 2005 Dr. Martin Luther King. Jr. Street INDIANAPOLIS,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2341882) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2341882) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341882 - Publication au BOPI 2007-05-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation n°2094606 - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399488 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 22 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351968 - Publication au BOPI 2002-08-22

Machines à écosser, à décortiquer à monder, à éplucher, à vanner;laveuses de maïs;mélangeurs;aspirateurs rotatifs;appareils pour sirops;laveuses de tomates classeurs de fèves et haricots;coupeuses de fèves et haricots.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture;couveuses;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations de pompage;véhicules; appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.