Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENTRAN
STERLING COMMERCE INC., Société organisée sous les lois de l'état du Delaware, USA

Numéro de dépôt :
1649902
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque GENTRAN

Déposée le 14 mars 1991 par la société STERLING COMMERCE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STERLING COMMERCE INC domicilié(e) 300 Crescent Court Suite 1200 - 75201 DALLAS - TEXAS - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque GENTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENTRAN est expirée depuis le 14 mars 2021.

STERLING COMMERCE INC a également déposé les autres marques suivantes : GENTRAN PLUS


STERLING COMMERCE INC., Société organisée sous les lois de l'état du Delaware, USA - 300 Crescent Court Suite 1200 - 75201 DALLAS - TEXAS - États-Unis


Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la Propriété Intellectuelle - 06610 - LA GAUDE - France


Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240599 - Publication au BOPI 1997-07-28

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193547 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466946 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570268 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 27 février 2012 - Changement de nature juridique n°570267 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 9 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794769 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

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