Déposée le 21 juin 1988 par STERISOL AB (société de droit suédois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STERISOL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est STERISOL AB (société de droit suédois), domicilié(e) Kronoangsgatan 3, 59200 Vadstena, Suède (dossier no 2116117) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) domicilié(e) (dossier no 2116117) - France.
La marque STERISOL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STERISOL SYSTEM est expirée depuis le 21 juin 2008.
STERISOL AB (société de droit suédois) - Kronoangsgatan 3, 59200 Vadstena, Suède (dossier no 2116117) - Suède
CABINET LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) - (dossier no 2116117) - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1998 n°2116117 - Publication au BOPI 1998-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Sachets en matière plastique, ainsi que tout conteneur en matière plastique souple;récipients en matière plastique; système de fixation ou de suspension de récipients pour savon liquide
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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