Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE OCEANE
STERIN Alain, Robert, Léon, Marie-Joseph de nationalité française

Numéro de dépôt :
3058356
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque CADRE OCEANE

Déposée le 17 octobre 2000 par STERIN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est STERIN Alain, Robert, Léon, Marie-Joseph de nationalité française, domicilié(e) Centre de Commerce International, 182 Quai Georges V, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque CADRE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE OCEANE est expirée depuis le 17 octobre 2010.

STERIN Alain a également déposé les autres marques suivantes : MICROGAME


STERIN Alain, Robert, Léon, Marie-Joseph de nationalité française - Centre de Commerce International, 182 Quai Georges V, 76600 LE HAVRE - France


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Photographies, lithographies, affiches, gravures, représentations graphiques, tableaux encadrés ou non, reproductions de tableaux, de photographies sur papier. Cadres (encadrement). Encadrement d'uvres d'art et de reproductions d'uvres d'art par tous moyens et notamment par laquage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.