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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERIMED
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TRANSPEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSPEL
STERIMED SAS

Numéro de dépôt :
4566783
Date de dépôt :
11/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2029
TRANSPEL de STERIMED

Présentation de la marque TRANSPEL

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERIMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STERIMED domicilié(e) Route de Céret - 66110 - Amélie-Les-Bains-Palalda - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque TRANSPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPEL arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

STERIMED a également déposé les autres marques suivantes : TALTER , STERIREEL , STER'E-LINK , VALIWRAP


STERIMED SAS - Route de Céret - 66110 - Amélie-Les-Bains-Palalda - France


AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Papier et carton destinés à l'emballage médical ; feuilles et films en matière plastique destinés à l'emballage médical ; papier ou carton stérilisables destinés à l'emballage médical ; feuilles et films en matière plastique stérilisable destinés à l'emballage médical ; enveloppes en matière plastique pour l'emballage médical ; poches et sachets en papier ou en carton ou en matière plastique pour l'emballage médical.