STERIMED SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1452630
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2028
Présentation de la marque PROPYPEL
Déposée le 3 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERIMED à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROPYPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STERIMED à associé unique domicilié(e) ROUTE DE CÉRET - 66110 - AMÉLIE-LES-BAINS-PALALDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 626 741 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque PROPYPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STERIMED SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - ROUTE DE CÉRET - 66110 - AMÉLIE-LES-BAINS-PALALDA - France - SIREN 501626741
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365849 - Publication au BOPI 2008-03-04
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67297 - Publication au BOPI 1992-09-09
Renouvellement sans limitation n°2107764 - Publication au BOPI 1998-12
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541964 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 29 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666115 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-03-29
Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672391 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13
Papier de stérilisation destiné à emballer du matériel médico-chicurgical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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