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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STERILMED FRANCE
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STERISEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

STERISEAL
STERILMED FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3625108
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
STERISEAL de STERILMED FRANCE

Présentation de la marque STERISEAL

Déposée le 26 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STERILMED FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERISEAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STERILMED FRANCE domicilié(e) 217 BLD CHARLES ARNOULD - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 170 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERILMED FRANCE domicilié(e) 217 BLD CHARLES ARNOULD - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERISEAL est expirée depuis le 26 janvier 2019.

STERILMED FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STERITRAY , UNICLIP , STERICLIP , STERIPLOMB


STERILMED FRANCE, SARL - 217 BLD CHARLES ARNOULD - 51100 - REIMS - France - SIREN 443170923


STERILMED FRANCE - 217 BLD CHARLES ARNOULD - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 29 octobre 2009 - Retrait partiel n°508978 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Scéllé en matière plastique à usage unique utilisé pour témoigner de la non ouverture de boites médicales ou de toute autre boite nécessitant un plomb de verrouillage.