Déposée le 10 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) STERIGENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STERIGENE domicilié(e) 141-145 rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 524 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERIGENE S.A. domicilié(e) 141-145 rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
La marque GENICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335103.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STERIGENE S.A. - 141-145 rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 339524308
STERIGENE S.A. - 141-145 rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salle d'opération ; mobilier spécial à usage unique ; coutelleries chirurgicales. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur ; de cuisson de réfrigération, de séchage de ventilation ; appareils pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière plastiques mi-ouvrées. Bouchons en caoutchouc ; gants. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré. Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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