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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STERIA
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Sm@rt driving
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sm@rt driving
STERIA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3992317
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2023
Sm@rt driving de STERIA

Présentation de la marque Sm@rt driving

Déposée le 22 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) STERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sm@rt driving » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STERIA domicilié(e) 12 rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 256 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Sm@rt driving a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sm@rt driving est expirée depuis le 22 mars 2023.

STERIA a également déposé les autres marques suivantes : STEFFETS , ARPAC , SINDIA , STEVE , STARDOC , CLEARSY , STIREGE , MANAGAIRPORT , TIGRE TRAITEMENT INTERACTIF DE GESTION DES VALEURS MOBILIERES , MENUGEST


STERIA, société anonyme - 12 rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 309256105


TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 30 décembre 2013 - Rejet partiel n°615498 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Appareils et instruments électriques et électroniques tous conçus pour traiter, journaliser, mémoriser, transmettre, extraire ou recevoir des données ; appareils et instruments de navigation et positionnement électroniques ; appareils et instruments de contrôle et commande de systèmes et équipements situés à distance ; systèmes de localisation, d'orientation et de navigation, et de positionnement mondial (GPS) constitués d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs de systèmes de positionnement mondiaux (GPS) et/ou récepteurs satellite, systèmes (interfaces) de raccordement de réseaux, câbles de raccordement, et leurs parties constitutives et accessoires ;

Conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels et de systèmes informatiques de contrôle et commande d'appareils, équipements et systèmes situés à distance.