Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAILPAC
STERIA, S.A.

Numéro de dépôt :
1211615
Date de dépôt :
19/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2012

Présentation de la marque MAILPAC

Déposée le 19 août 1982 par la Société Anonyme (SA) STERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAILPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STERIA domicilié(e) 12, rue Paul DAUTIER,78140 Velizy Villacoublay (dossier no 2225417) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 256 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STERIA Direction des Affaires Juridiques et Internationales domicilié(e) 12, rue Paul DAUTIER,78140 Velizy-Villacoublay (dossier no 2225417) - 78140 - France.

La marque MAILPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAILPAC est expirée depuis le 19 août 2012.

STERIA a également déposé les autres marques suivantes : STEFFETS , ARPAC , SINDIA , STEVE , STARDOC , CLEARSY , STIREGE , MANAGAIRPORT , TIGRE TRAITEMENT INTERACTIF DE GESTION DES VALEURS MOBILIERES , MENUGEST


STERIA, S.A. - 12, rue Paul DAUTIER,78140 Velizy Villacoublay (dossier no 2225417) - 78140 - France - SIREN 309256105


STERIA Direction des Affaires Juridiques et Internationales - 12, rue Paul DAUTIER,78140 Velizy-Villacoublay (dossier no 2225417) - 78140 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225417 - Publication au BOPI 2002-07-30

Renouvellement sans limitation n°2006933 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription - Transmission de propriété n°35168 - Publication au BOPI

Appareils, matériels, équipements et instruments scientifiques, électriques, électroniques, électromagnétiques, optiques, automatiques, de calcul, de commande, de télécommande, d'asservissement, de régulation, de connexion, d'interconnexion, de programmation, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de télétransmission, de présentation des données, d'images, d'informations;ordinateurs, périphériques, terminaux pour ordinateurs, dispositifs d'interconnexion entre ordinateurs, réseaux de transmission de données, de banques de données, d'utilisateurs de données;éléments constitutifs, installations réalisées avec ces appareils, matériels, équipements et dispositifs.Papiers, cartons imprimés, journaux, périodiques, livres, notices techniques, programmes pour ordinateurs, périphériques, terminaux, sur tous supports;matériel d'instruction, de formation, d'enseignement.Service de programmation, d'enregistrement, de compilation, de composition, d'interprétation, de transmission de données;location de matériels.Communications, transmissions, télétransmissions de données.Education, formation de personnel, enseignement. Travaux d'ingénieurs, consultations techniques, assistance technique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.