Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARSY
STERIA

Numéro de dépôt :
3059048
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2010

Présentation de la marque CLEARSY

Déposée le 19 octobre 2000 par la société STERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société STERIA domicilié(e) Société Anonyme, 12, RUE PAUL DAUTIER, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 256 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CLEARSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARSY est expirée depuis le 19 octobre 2010.

STERIA a également déposé les autres marques suivantes : STEFFETS , ARPAC , SINDIA , STEVE , STARDOC , STIREGE , MANAGAIRPORT , TIGRE TRAITEMENT INTERACTIF DE GESTION DES VALEURS MOBILIERES , MENUGEST , TESTPRO


STERIA - Société Anonyme, 12, RUE PAUL DAUTIER, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 309256105


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 23 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395435 - Publication au BOPI 2004-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disques vidéo et audio, disques acoustiques, machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, modems, programmes d'ordianteurs sécuritaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux.. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports). Courtage de transport, courtage de fret, informations en matières de transport. Services juridiques, services de recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs, conception et élaboration de logiciels, location de logiciels informatiques, travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux, laboratoires, imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion de lieux d'expositions, conception de logiciels sécurité, conseils d'études dans le domaine des logiciels sécuritaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.