Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION
STERELA, SAS

Numéro de dépôt :
3903094
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/03/2022
QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION de STERELA

Présentation de la marque QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION

Déposée le 7 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA domicilié(e) 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 483 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERELA, M. ANTOINE JAUREGUIBERRY domicilié(e) 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France.

La marque QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION est expirée depuis le 7 mars 2022.

STERELA a également déposé les autres marques suivantes : TrolleyBOT , 4mob , MAGHREB TRAFFIC , IQUARTZ ULTIMATE ACCURACY , WebMet , HAZARD CONTROL , STERELA , X-hit , 2mob , cargobot


STERELA, SAS - 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France - SIREN 352483572


STERELA, M. ANTOINE JAUREGUIBERRY - 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ;

Transport ; informations en matière de transport ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.