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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA
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MAGHREB TRAFFIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGHREB TRAFFIC
STERELA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3883612
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/12/2021
MAGHREB TRAFFIC de STERELA

Présentation de la marque MAGHREB TRAFFIC

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAGHREB TRAFFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA domicilié(e) 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 483 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERELA SAS, M. Antoine Jaureguiberry domicilié(e) 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France.

La marque MAGHREB TRAFFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGHREB TRAFFIC est expirée depuis le 21 décembre 2021.

STERELA a également déposé les autres marques suivantes : TrolleyBOT , 4mob , IQUARTZ ULTIMATE ACCURACY , WebMet , HAZARD CONTROL , QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION , STERELA , X-hit , 2mob , cargobot


STERELA SAS, SAS - 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France - SIREN 352483572


STERELA SAS, M. Antoine Jaureguiberry - 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.