Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAZARD CONTROL
STERELA

Numéro de dépôt :
4664643
Date de dépôt :
08/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2030
HAZARD CONTROL de STERELA

Présentation de la marque HAZARD CONTROL

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2020 par STERELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAZARD CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est STERELA domicilié(e) 5 Impasse Pédenau - 31860 - Pins-Justaret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERELA, Monsieur José FERNANDEZ domicilié(e) 5 Impasse Pédenau - 31860 - Pins-Justaret - France.

La marque HAZARD CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAZARD CONTROL arrivera à expiration en date du 8 juillet 2030.

STERELA a également déposé les autres marques suivantes : TrolleyBOT , 4mob , MAGHREB TRAFFIC , IQUARTZ ULTIMATE ACCURACY , WebMet , QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION , STERELA , X-hit , 2mob , cargobot


STERELA - 5 Impasse Pédenau - 31860 - Pins-Justaret - France


STERELA, Monsieur José FERNANDEZ - 5 Impasse Pédenau - 31860 - Pins-Justaret - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Appareils pour la reproduction du son ; tablettes électroniques.