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Marques déposées par monsieur STERCKX NICOLAS
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COULEUR CAPITALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR CAPITALE
M. STERCKX NICOLAS

Numéro de dépôt :
93458773
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque COULEUR CAPITALE

Déposée le 5 mars 1993 par monsieur STERCKX NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est monsieur STERCKX NICOLAS domicilié(e) 41, RUE MAZARINE, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STERCKX NICOLAS - France.

La marque COULEUR CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR CAPITALE est expirée depuis le 5 mars 2003.

STERCKX NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : BLEU COMME UNE ORANGE , A VUE D'OEIL


M. STERCKX NICOLAS - 41, RUE MAZARINE, 75006 PARIS - France


M. STERCKX NICOLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Produits de l'imprimerie: cartes postales, affiches, livres, revues, journaux, jeux... Edition produits culturels.Jeux et jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.