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Marques déposées par madame STERCKEMAN née PAILLER Marie-Ange
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TRI BDC STAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI BDC STAB
Madame STERCKEMAN née PAILLER Marie-Ange

Numéro de dépôt :
1129879
Date de dépôt :
04/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRI BDC STAB

Déposée le 4 avril 1980 par madame STERCKEMAN née PAILLER Marie-Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRI BDC STAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame STERCKEMAN née PAILLER Marie-Ange domicilié(e) Domaine de Malbec - FLEURAC 24580 - ROUFFIGNAC. - France.

La marque TRI BDC STAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRI BDC STAB est expirée depuis le 4 avril 1990.


Madame STERCKEMAN née PAILLER Marie-Ange - Domaine de Malbec - FLEURAC 24580 - ROUFFIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment stabilisateurs anti-lacets pour remorques et caravanes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.