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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPSA
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HANDI-DIAG
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDI-DIAG
STEPSA SARL

Numéro de dépôt :
3613068
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
HANDI-DIAG de STEPSA

Présentation de la marque HANDI-DIAG

Déposée le 21 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDI-DIAG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPSA domicilié(e) 337 Rue Gay Lussac,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 731 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPSA domicilié(e) 337 Rue Gay Lussac,27000 EVREUX - 27000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI-DIAG est expirée depuis le 21 novembre 2018.


STEPSA SARL - 337 Rue Gay Lussac,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 504731597


STEPSA - 337 Rue Gay Lussac,27000 EVREUX - 27000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Informations en matière de construction ; Réalisation de diagnostique accessibilité handicapé pour les établissements recevant du public ;

Etudes de projets techniques ; architecture.