Marque enregistrée - Marque en non vigueur

<<ASSO-UE.COM>>
Association STEPPES (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3095367
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2011
<<ASSO-UE.COM>> de STEPPES

Présentation de la marque <<ASSO-UE.COM>>

Déposée le 13 avril 2001 par l'association loi 1901 STEPPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « <<ASSO-UE.COM>> » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 STEPPES domicilié(e) Rue de la Mare aux Chevaux, 91820 BOUTIGNY SUR ESSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 810 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association STEPPES - France.

La marque <<ASSO-UE.COM>> a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque <<ASSO-UE.COM>> est expirée depuis le 13 avril 2011.

STEPPES a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION STEPPES ARTS - SAVOIRS - DEVELOPPEMENT " Voir midi à la porte des autres " , EUROMOB


Association STEPPES (association loi 1901) - Rue de la Mare aux Chevaux, 91820 BOUTIGNY SUR ESSONNE - France - SIREN 382810257


Association STEPPES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Logiciels (programmes enregistrés). Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Gestion de fichiers informatiques Services de saisies et de traitements de données. Conseils de gestion informatique. Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux internet. Enseignement en informatique. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.