Marque expirée - Marque en non vigueur

STEPPER
STEPPER ENERGIE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615467
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2016

Présentation de la marque STEPPER

Déposée le 11 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEPPER ENERGIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEPPER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEPPER ENERGIE FRANCE domicilié(e) 51, rue Jacques Mugnier,68200 MULHOUSE (dossier no 2306984) - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 774 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPPER ENERGIE FRANCE Chantal KIENLEN domicilié(e) 51, rue Jacques Mugnier, BP 2154,68060 MULHOUSE Cedex (dossier no 2306984) - 68060 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEPPER est expirée depuis le 11 mars 2016.

STEPPER ENERGIE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NERIS , TARANIS


STEPPER ENERGIE FRANCE Société par actions simplifiée - 51, rue Jacques Mugnier,68200 MULHOUSE (dossier no 2306984) - 68200 - France - SIREN 388774143


STEPPER ENERGIE FRANCE Chantal KIENLEN - 51, rue Jacques Mugnier, BP 2154,68060 MULHOUSE Cedex (dossier no 2306984) - 68060 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2306984 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 24 août 2004 - Changement de nature juridique n°398346 - Publication au BOPI 2004-08-24

Inscription le 13 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336905 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 11 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207614 - Publication au BOPI 1996-10-11

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Appareils et installations pour la gestion de l'énergie ; compteurs d'électricité ; appareils de mesure de consommation et de comptage d'énergie électrique et thermique ; appareils de comptage de fluides aqueux, gazeux, électriques et thermiques ; appareils pour la gestion tarifaire de l'énergie électrique et thermique et du comptage des fluides ; relais-récepteurs ; circuits shunts ; transformateurs d'injection ; générateurs ; tranches; protections électroniques ; appareils et instruments de métrologie, en particulier comparateurs ; calibrateurs ; multimètres ; étalons et références de courant, tension, puissance active et réactive, apparente, déphasage et fréquence ; convertisseurs de puissance et de mesure ; compteurs étalons d'énergie électrique ou thermique ; compteur étalons de fluide aqueux et gazeux ; appareils de surveillance de réseaux triphasés ou monophasés ; indicateurs de maxima; amplificateurs d'impulsions ; appareils de transfert alternatif/continu ; appareils et installations pour l'étalonnage, le réglage et la vérification de compteurs d'énergie électrique et thermique ; compteurs de fluide aqueux et gazeux ; relais-récepteurs de télécommande centralisée ; compteurs à modules tarifaires ; convertisseurs de mesure ; relais de protection terminaux de relève et de programmation pour les appareils et installations ci-dessus; Services de gestion de parcs de compteurs électriques ou de fluides, notamment services de relève, de télérelève, de téléreport ; Services d'installation, de maintenance, de réparation, et d'étalonnage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.