Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-TRAME
STEPHEN WELLS

Numéro de dépôt :
3850255
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
ECO-TRAME de STEPHEN WELLS

Présentation de la marque ECO-TRAME

Déposée le 28 juillet 2011 par STEPHEN WELLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-TRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est STEPHEN WELLS domicilié(e) 7 RUE DE LA PROUTEE - 79370 - VERRINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHEN WELLS domicilié(e) 7 RUE DE LA PROUTEE - 79370 - VERRINES - France.

La marque ECO-TRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-TRAME est expirée depuis le 28 juillet 2021.


STEPHEN WELLS - 7 RUE DE LA PROUTEE - 79370 - VERRINES - France


STEPHEN WELLS - 7 RUE DE LA PROUTEE - 79370 - VERRINES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Linge de bain (à l'exception de l'habillement).