Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALVADOS
Numéro de dépôt :
1220069
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1992
Présentation de la marque CALVADOS
Déposée le 3 mars 1982 par monsieur Stephen PLUMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALVADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS est expirée depuis le 3 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15