Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEDOM
Mr. STEPHEN PAUL HAREWOOD, Clos de Tours, Coin Varin, St. PETER, Ile de Jersey, Angleterre.

Numéro de dépôt :
1224322
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1993

Présentation de la marque FREEDOM

Déposée le 13 janvier 1983 par monsieur STEPHEN PAUL HAREWOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur STEPHEN PAUL HAREWOOD - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEDOM est expirée depuis le 13 janvier 1993.


Mr. STEPHEN PAUL HAREWOOD, Clos de Tours, Coin Varin, St. PETER, Ile de Jersey, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Planches de surf non motorisées et planches à voile et pièces et accessoires de tous ces produits.